Editeur :
Communauté Urbaine de Strasbourg
Service du développement économiques
1, Parc de l'étoile 67076 Strasbourg cedex
Directeur de la publication : Monsieur Reheisser Martial
Conception, Programmation et Design : ALYLA
Hébergement : AMEN
Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par leurs propriétaires respectifs, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Droit applicable :
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dysfonctionnement et virus :
Le site web ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, de l’impossibilité, d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de son accès ou de son utilisation ou de tous sites qui lui sont liés.
Contenu du site :
Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les informations contenues dans le site peuvent faire l'objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis. Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de lien hypertexte vers d'autres sites internet ne peut engager l'éditeur ou le directeur de la publication sur le contenu de ces sites.
Déclaration : (en cours)
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro ...... en date du 21 mars 2006